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Identifier la sous-traitance et comprendre son traitement dans le BPF
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Contrats conclus avec un auto-entrepreneur, recours à un bénévole, mise à disposition de salariés… De nombreuses modalités s’offrent aux organismes de formation pour animer leur formation, mais toutes recouvrent-elles la notion de « sous-traitance » ?

Comment identifier cette relation contractuelle particulière ?

Quelles en sont les formes et les points de vigilance ?

Les modalités de la sous-traitance pour un CFA sont-elles les mêmes que pour les autres prestataires de formation ?

Le délai pour télédéclarer le BPF a été reporté au 15 juillet 2020.

Ce webinaire vous propose de faire un zoom sur la sous-traitance et sur son traitement dans le BPF 2020.

Animation : Valérie Michelet, Juriste Sénior à Centre Inffo

 

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Les experts

Valérie MicheletJuriste,Centre Inffo

Les expertises associées

Sous-traitance

Durée45 mins
RediffusionJusqu'au 31/12/2024
Date06/07/2020
Nombre d'inscrits1171 inscrits
Note du webinar4.2 (228 avis)
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