Directeur fiscal externalisé : quand et comment structurer la fonction fiscale de votre groupe ?

Directeur fiscal externalisé : quand et comment structurer la fonction fiscale de votre groupe ?

À mesure qu’un groupe se développe, se structure et s’internationalise, la fonction fiscale devient progressivement plus stratégique.

Flux intragroupe, prix de transfert, financements, distributions, implantations à l’étranger, acquisitions, restructurations ou évolution de l’actionnariat : ces sujets ne peuvent plus toujours être traités de manière isolée ou uniquement lorsqu’une difficulté apparaît.

Pour autant, toutes les entreprises n’ont pas nécessairement besoin de recruter un directeur fiscal à temps plein.

Entre le recours ponctuel à différents conseils et la création d’une direction fiscale interne, une troisième organisation peut alors être envisagée : le directeur fiscal externalisé.

Cette web conférence de 30 minutes permettra d’examiner les situations dans lesquelles cette organisation devient pertinente et la manière dont elle peut s’intégrer au fonctionnement d’un groupe disposant déjà d’une direction financière et d’un expert-comptable.

Au programme

• À partir de quel niveau de complexité la fonction fiscale doit-elle être structurée ?
• Quel est réellement le rôle d’un directeur fiscal au sein d’un groupe ?
• Quelle différence entre conseil fiscal ponctuel et direction fiscale externalisée ?
• Comment articuler le rôle du directeur fiscal avec celui du DAF et de l’expert-comptable ?
• Quels sujets peuvent relever d’un pilotage fiscal permanent : fiscalité internationale, flux intragroupe, prix de transfert, holdings, financements ou opérations stratégiques ?
• Dans quelles situations privilégier l’externalisation plutôt que le recrutement d’un directeur fiscal interne ?
• Comment organiser une gouvernance fiscale annuelle permettant d’anticiper les décisions avant leur mise en œuvre ?

À partir de situations concrètes, cette conférence montrera comment une entreprise peut passer d’une fiscalité essentiellement traitée au fil des besoins à une fonction fiscale structurée, organisée autour de l’anticipation, de la coordination et du pilotage des risques.

À qui s’adresse cette web conférence ?

Cette web conférence s’adresse principalement :

• aux dirigeants et actionnaires de groupes entrepreneuriaux ;
• aux directeurs administratifs et financiers ;
• aux groupes disposant de plusieurs sociétés ou de flux internationaux ;
• aux entreprises en phase de croissance, d’internationalisation ou de réorganisation ;
• aux organisations disposant d’une fonction financière structurée mais pas de directeur fiscal interne.

Elle sera particulièrement utile aux entreprises qui constatent que leurs problématiques fiscales deviennent plus fréquentes, plus internationales ou plus interdépendantes, sans pour autant justifier encore la création d’une direction fiscale à temps plein.

Votre intervenant

Edouard Pruvost est avocat spécialisé en droit fiscal et bénéficie de plus de dix ans d’expérience en matière de fiscalité des sociétés et de fiscalité internationale.

Docteur en droit fiscal, il a consacré sa thèse à la fiscalité des sociétés, ce qui lui a permis de développer une expertise particulièrement technique et approfondie des enjeux fiscaux liés à l’organisation, au développement et aux opérations des entreprises.

Il enseigne le droit fiscal des affaires à l’Université ainsi qu’au sein des Écoles d’avocats.

Titulaire du Certificat de spécialisation en droit fiscal délivré par le Conseil national des barreaux, il a par ailleurs été nommé Président du jury du Certificat de spécialisation en droit fiscal de l’École de Formation du Barreau de Paris.

Son activité est consacrée à l’accompagnement des entreprises, groupes et dirigeants confrontés à des problématiques de fiscalité des sociétés, de fiscalité internationale, de structuration, de prix de transfert et d’opérations à forts enjeux.

Son approche consiste à intégrer la fiscalité au processus de décision de l’entreprise afin d’anticiper les conséquences des choix envisagés, d’assurer leur cohérence dans le temps et de sécuriser les opérations avant leur mise en œuvre.