Comment optimiser la protection de ses NFTs par le droit des marques ?

L’avènement du web 3.0, version décentralisée d’Internet exploitant la blockchain, pose un certain nombre de défis pour les titulaires de droits de propriété intellectuelle. Bien que cette nouvelle version d’Internet soit encore peu appréhendée par la réglementation et par la jurisprudence, il ne s’agit pas d’un « far-west numérique » pour autant.

Si la protection des NFTs par le droit de la propriété industrielle se situe pour l’heure dans une zone grise, les diverses questions qu’elle soulève ont récemment été abordées par des juridictions étrangères et certains offices de propriété intellectuelle, lesquels sont ainsi venus esquisser les contours que pourrait revêtir le droit des marques appliqué aux NFTs.

Principe de spécialité, produits et services pertinents, territorialité du dépôt … Comment assurer la protection de ses NFTs par le droit des marques à l’ère du web 3.0 ? Comment la Classification de Nice permet-elle d’inclure une exploitation dans le métavers ?

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