Comprendre la TVA intracommunautaire et internationale

Le régime de TVA est d'une grande complexité. Cette complexité s'accroît d'autant plus dans un contexte international.

En effet, il existe un nombre important de spécificités concernant les opérations réalisées à la fois dans un contexte intracommunautaire et dans un contexte hors Europe concernant l'application du régime de TVA :

- Régime de TVA B to B

- Régime de TVA B to C

- Régime de TVA applicable aux ventes

- Régime de TVA applicable aux prestations de services

- Autoliquidation de la TVA

- Régime suspensif de TVA

- Opérations triangulaires internationales...

À cet égard, les enjeux sont importants pour les entreprises dans la mesure où la bonne application des régimes de TVA leur permettra à la fois de limiter le risque de contrôle fiscal et dans certains cas de pouvoir optimiser leur situation fiscale ainsi que leur trésorerie.

Cette web conférence revient sur les régimes de TVA applicables à la fois au sein de l'union européenne (TVA intracommunautaire) ainsi que les régimes de TVA applicables sur les opérations internationales hors Europe.

Intervenant :

Maître Edouard PRUVOST
Avocat fiscaliste au barreau de Paris
Docteur en droit fiscal
Titulaire du Certificat de spécialisation en droit fiscal
Formateur en droit fiscal à l'Ecole des Avocats