La TVA douanière : le casse-tête enfin décrypté

La TVA appliquée aux opérations internationales est pourtant un mécanisme bien connu… mais dès qu’il s’agit d’import/export, tout se complique.

Entre règles spécifiques, exceptions multiples, traitement particulier des services associés et flux commerciaux toujours plus complexes, la TVA douanière devient rapidement un véritable casse-tête pour les entreprises.

Beaucoup d’organisations découvrent encore trop tard les impacts d’un mauvais traitement TVA :

• erreurs de base taxable,
• difficultés de justification en cas de contrôle,
• retours de trésorerie retardés,
• ou encore non-conformités liées à des flux mal identifiés.

La frontière entre douane, fiscalité et comptabilité est souvent floue, et les responsabilités se dispersent… alors même que la TVA reste un enjeu majeur de conformité et de performance financière.

Nous aborderons notamment :

✅ Le fonctionnement général de la TVA à l’import/export, y compris pour les services connexes comme le transport, l’assurance ou la logistique.

✅ Les obligations clés que toute entreprise doit connaître pour rester conforme : mentions obligatoires, justificatifs, processus internes, coordination douane/compta/fiscalité.

✅ L’identification des flux complexes qui sortent du régime habituel