Responsabilité civile des dirigeants associatifs : Quels risques réels ?

Dans la plupart des cas, seule la responsabilité de l’association en tant que personne morale est engagée. Toutefois, les dirigeants peuvent également engager leur responsabilité personnelle dans le cadre de leurs activités associatives, tant à l’égard des tiers que de l’association ou de la fondation elle-même. Les dirigeants sont tous les membres du conseil d’administration ou de l’instance dirigeante de l’association, mais aussi, le cas échéant, les personnes qui dans les faits, salariées ou non, dirigent l’association (dirigeants de fait).
Dans ce contexte, quels sont les risques réellement encourus ? Comment s’en prémunir ?

Nous vous exposerons les points suivants :
les principaux cas de mises en cause de responsabilité
les circonstances de leur mise en œuvre : d’où vient le risque ? comment se manifeste-t-il ?
les conséquences de ces mises en cause (financières, morales ou autres)
quelques conseils pour s’en prémunir ou les gérer.

FIDAL, premier cabinet d'avocats d'affaires en France, et Banque Populaire, 1ère banque des entreprises, vous exposeront lors de ce webinar les risques réels en matière de responsabilité des dirigeants associatifs.